Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURAYA
Mondial Service, SA

Numéro de dépôt :
3598802
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
NATURAYA de Mondial Service

Présentation de la marque NATURAYA

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Mondial Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAYA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mondial Service domicilié(e) 21 Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 147 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mondial Service domicilié(e) 21 Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAYA est expirée depuis le 15 septembre 2018.

Mondial Service a également déposé les autres marques suivantes : DERM'EXPRESS , AIR ACTIF , CLASSY


Mondial Service, SA - 21 Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 310147889


Mondial Service - 21 Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500319 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Crèmes pour le cuir ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.